Pr\u00e9ambule : <\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute prise de commande au titre d\u2019un produit ou service figurant au sein de la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr et de ses sites th\u00e9matiques suppose la consultation pr\u00e9alable des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente expriment l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des obligations des parties. En ce sens, le Client est r\u00e9put\u00e9 accepter sans r\u00e9serve l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des dispositions pr\u00e9vues dans ces conditions g\u00e9n\u00e9rales. Aucune condition g\u00e9n\u00e9rale ou sp\u00e9cifique figurant dans les documents envoy\u00e9s ou remis par le Client ne pourra s\u2019int\u00e9grer aux pr\u00e9sentes, d\u00e8s lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et en avisera le Client d\u00e8s publication par voie \u00e9lectronique. Toutefois, il est recommand\u00e9 au Client de prendre connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente lors de chaque commande. Le Client reconna\u00eet \u00eatre en pleine possession de ses capacit\u00e9s juridiques, physiques, mentales et intellectuels pour comprendre et appliquer les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\n\n\n\n Article 1er : G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services propos\u00e9s par la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr au Client. La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr est destin\u00e9e \u00e0 un public majeur (+ 18 ans au moment de la commande), aussi bien particulier que professionnel. Si un Client professionnel commande l\u2019un des produits ou services propos\u00e9s sur www.enseignementdemichael.fr, ce dernier s\u2019engage \u00e0 ne pas le revendre sans accord \u00e9crit pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice Fabienne Mazet.<\/p>\n\n\n\n Article 2 : Droits d\u2019utilisation <\/strong><\/p>\n\n\n\n La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr ainsi que tout droit qui lui est rattach\u00e9 restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice Fabienne Mazet. Toutes les marques, logos, \u00e9l\u00e9ments graphiques ou autres reproduits sur le site www.enseignementdemichael.fr et www.therapies-quantiques.net ainsi que sur les pages auxquels celui-ci permet l\u2019acc\u00e8s par l\u2019interm\u00e9diaire de liens hypertextes, sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs titulaires et sont prot\u00e9g\u00e9s \u00e0 ce titre par les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et ce pour le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, non autoris\u00e9e de ces marques, logos et signes constitue une contrefa\u00e7on passible de sanctions p\u00e9nales. Tous les logiciels utilis\u00e9s sur le site www.enseignementdemichael.fr et ceux auxquels ils permettent l\u2019acc\u00e8s, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur les sites et sur ceux auxquels ils permettent l\u2019acc\u00e8s font l\u2019objet d\u2019un droit d\u2019auteur et leur reproduction non autoris\u00e9e par leur auteur constitue une contrefa\u00e7on passible de sanctions p\u00e9nales.<\/p>\n\n\n\n Toutefois, au titre de l\u2019Article L122-6-1 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, le Client dispose d\u2019un droit de reproduction exclusivement pour l\u2019\u00e9tablissement d\u2019une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est n\u00e9cessaire pour pr\u00e9server l\u2019utilisation personnelle du logiciel et de tout enregistrement audio d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9. En tout \u00e9tat de cause, l\u2019auteur du logiciel et de tout enregistrement audio d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9 conserve un droit de propri\u00e9t\u00e9 sur son \u0153uvre et cr\u00e9ations, que le Client s\u2019engage \u00e0 respecter.<\/p>\n\n\n\n Article 3 : Cr\u00e9ation d\u2019un compte Client <\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019acc\u00e8s \u00e0 la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr est totalement gratuit mais n\u00e9cessite de la part du Client la cr\u00e9ation d\u2019un compte client personnel. Les \u00e9quipements informatiques n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019acc\u00e8s \u00e0 la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr restent \u00e0 la charge exclusive du Client, de m\u00eame pour les frais engendr\u00e9s par l\u2019utilisation desdits \u00e9quipements informatiques. Par \u00ab \u00e9quipements informatiques \u00bb, nous entendons \u00e0 titre d\u2019exemple : ordinateur, logiciel, moyen de t\u00e9l\u00e9communication, \u00e9couteurs.<\/p>\n\n\n\n Alin\u00e9a 1 : Inscriptions et suppression de compte <\/strong><\/p>\n\n\n\n Les inscriptions \u00e0 la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr sont limit\u00e9es \u00e0 un seul compte par personne (m\u00eame pr\u00e9nom et m\u00eame nom) sur chaque site de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice. Si un nombre multiple de comptes par un m\u00eame titulaire est constat\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice, cette derni\u00e8re proc\u00e8dera \u00e0 la suppression de tous les comptes poss\u00e9d\u00e9s par leur titulaire, aux torts de celui-ci. Il est interdit d\u2019utiliser un pseudonyme, une fausse identit\u00e9 ou d\u2019indiquer des coordonn\u00e9es (postales, \u00e9lectroniques et\/ou t\u00e9l\u00e9phoniques) inexactes. Si un pseudonyme est requis lors de l\u2019inscription, seuls sont autoris\u00e9s les pseudonymes qui ne comportent en eux-m\u00eames, directement ou indirectement, aucun caract\u00e8re discriminatoire, x\u00e9nophobe, diffamatoire ou injurieux. Si de tels caract\u00e8res sont constat\u00e9s, le Client se doit, \u00e0 premi\u00e8re injonction, de modifier son pseudonyme. Si la modification n\u2019intervient pas dans les d\u00e9lais demand\u00e9s par www.enseignementdemichael.fr ou par la soci\u00e9t\u00e9 Fabienne Mazet, le compte du Client concern\u00e9 serait alors supprim\u00e9. L\u2019inscription est effectu\u00e9e pour une dur\u00e9e illimit\u00e9e, sans pr\u00e9judice de la facult\u00e9 pour chacune des parties de r\u00e9silier unilat\u00e9ralement, \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis ni justification, les pr\u00e9sentes relations contractuelles. Toutefois, il est entendu qu\u2019un compte rest\u00e9 inactif au-del\u00e0 d\u2019une dur\u00e9e de 12 (douze) mois cons\u00e9cutifs pourrait \u00eatre supprim\u00e9. Si une suppression de compte a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9e par www.enseignementdemichael.fr ou par son titulaire en vertu des principes dict\u00e9s ci-dessus, les informations du Client sont alors d\u00e9truites ainsi que l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des donn\u00e9es figurant sur son compte (notamment son identit\u00e9, ses coordonn\u00e9es postales, \u00e9lectroniques et\/ou t\u00e9l\u00e9phoniques, points et\/ou cr\u00e9dit en euro), et ce sans r\u00e9clamation possible \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>\n\n\n\n Alin\u00e9a 2 : Production de justificatifs<\/strong><\/p>\n\n\n\n La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer sans pr\u00e9avis la production de justificatifs concernant l\u2019identit\u00e9 et\/ou la domiciliation d\u2019un Client. Nous entendons par \u00ab justificatifs \u00bb une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 (carte nationale d\u2019identit\u00e9, passeport, \u00e0 titre d\u2019exemple), un justificatif de domicile (quittance EDF, GDF Suez, ligne t\u00e9l\u00e9phonique, assurance-habitation, de loyer \u00e0 titre d\u2019exemple).<\/p>\n\n\n\n Alin\u00e9a 3 : Tentatives de modification<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il est rigoureusement interdit, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs mis en place sur la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr.<\/p>\n\n\n\n Alin\u00e9a 4 : Informations et contenus communiqu\u00e9es par le Client<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les informations fournies par le Client doivent \u00eatre exactes et conformes \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Les cons\u00e9quences de leur divulgation sur sa vie et\/ou celle des autres Clients sont de la responsabilit\u00e9 exclusive du Client concern\u00e9. Chaque Client prend l\u2019initiative de divulguer et de diffuser aupr\u00e8s de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice des informations, donn\u00e9es, textes, contenus et\/ou images le concernant. En cons\u00e9quence, il renonce \u00e0 tout recours \u00e0 l\u2019encontre de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice, notamment sur le fondement de l\u2019atteinte \u00e9ventuelle \u00e0 son droit \u00e0 l\u2019image, \u00e0 son honneur, \u00e0 sa r\u00e9putation, \u00e0 l\u2019intimit\u00e9 de sa vie priv\u00e9e, r\u00e9sultant de la diffusion ou de la divulgation d\u2019informations le concernant dans les conditions pr\u00e9vues par les pr\u00e9sentes, dans la mesure o\u00f9 le Client a pr\u00e9alablement, librement et explicitement consenti \u00e0 une telle divulgation du fait de son inscription au site www.enseignementdemichael.fr et en reconnaissant avoir lu et valid\u00e9 les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice ne peut \u00eatre tenu pour responsable de, et des cons\u00e9quences de, l\u2019exactitude ou de l\u2019inexactitude des informations et contenus fournis par le Client. De m\u00eame, la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice ne peut \u00eatre tenue pour responsable des contenus diffus\u00e9s par un Client susceptibles de contrevenir aux droits d\u2019un ou plusieurs autres Clients ou des tiers.<\/p>\n\n\n\n Alin\u00e9a 5 : Piratage ou utilisation illicite d\u2019un compte<\/strong><\/p>\n\n\n\n Au cours de son inscription, le Client doit choisir un identifiant et un code secret qui lui permettront d\u2019acc\u00e9der au site www.enseignementdemichael.fr. Le Client doit conserver \u00e0 son mot de passe un caract\u00e8re confidentiel. Le Client est seul responsable de la conservation et de l\u2019utilisation de son identifiant et de son code secret, et notamment de l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 son compte par oubli de l\u2019identifiant ou du code secret ou de son piratage par un tiers. Toute utilisation illicite de l\u2019identifiant ou\/et du code secret du Client devra \u00eatre signal\u00e9e dans les plus brefs d\u00e9lais \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice par tout moyen, afin qu\u2019elle soit en mesure de faire cesser, apr\u00e8s enregistrement de l\u2019opposition du Client, les effets de cette utilisation. Seul le Client devra en supporter les cons\u00e9quences.<\/p>\n\n\n\n Article 4 : Documents contractuels<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le pr\u00e9sent contrat est form\u00e9 par les documents contractuels suivants, pr\u00e9sent\u00e9s par ordre hi\u00e9rarchique d\u00e9croissant : les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ; le bon de commande et la facture. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang diff\u00e9rent, les dispositions du document de rang sup\u00e9rieur pr\u00e9vaudront.<\/p>\n\n\n\n Article 5 : Dur\u00e9e <\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente entrent en vigueur \u00e0 la date de l\u2019inscription et\/ou d\u2019achat sur le site www.enseignementdemichael.fr par le Client. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont conclues pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la fourniture des biens et services souscrits, jusqu\u2019\u00e0 l\u2019extinction des garanties dues par la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice.<\/p>\n\n\n\n Article 6 : Signature \u00e9lectronique<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le clic sur \u00ab J\u2019ai lu et j\u2019accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes \u00bb, lors d\u2019un achat de produit ou service sur la boutique en ligne<\/p>\n\n\n\n www.enseignementdemichael.fr constitue une signature \u00e9lectronique qui a, entre les parties, la m\u00eame valeur qu\u2019une signature manuscrite.<\/p>\n\n\n\n Article 7 : Confirmation de commande<\/strong><\/p>\n\n\n\n La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr met \u00e0 la disposition de chaque Client un espace client personnalis\u00e9 depuis lequel le Client peut suivre \u00e9tape par \u00e9tape sa commande, de son enregistrement \u00e0 sa validation, en passant par son exp\u00e9dition ou toute r\u00e9clamation. Toutes ces informations feront l\u2019objet d\u2019un message personnalis\u00e9 transmis par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse e-mail communiqu\u00e9e par le Client lors de son inscription sur le site www.enseignementdemichael.fr .<\/p>\n\n\n\n Article 8 : Preuves de transaction <\/strong><\/p>\n\n\n\n Les registres informatis\u00e9s, conserv\u00e9s dans les syst\u00e8mes informatiques de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice , ou tout prestataire de services de son choix, dans des conditions raisonnables de s\u00e9curit\u00e9, seront consid\u00e9r\u00e9s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L\u2019archivage des bons de commande et des factures est effectu\u00e9 sur un support fiable et durable pouvant \u00eatre produit \u00e0 titre de preuve.<\/p>\n\n\n\n Article 9 : Information sur les produits ou services <\/strong><\/p>\n\n\n\n La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice pr\u00e9sente sur son site www.enseignementdemichael.fr les produits ou services \u00e0 vendre avec les caract\u00e9ristiques n\u00e9cessaires qui permettent de respecter l\u2019Article L 111-1 du Code de la Consommation, qui pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 pour le Client potentiel de conna\u00eetre avant la prise de commande d\u00e9finitive les caract\u00e9ristiques essentielles des produits qu\u2019il souhaite acheter. Les descriptions des produits sont les plus qualitatives possibles, mais ne peuvent assurer une similitude totale avec le produit re\u00e7u, essentiellement sur les couleurs, texture, forme. Les offres pr\u00e9sent\u00e9es sur la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n\n\n\n Article 10 : Disponibilit\u00e9 des produits et services propos\u00e9s<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les offres pr\u00e9sent\u00e9es sur la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 du produit command\u00e9, notamment du fait de nos fournisseurs, le Client en sera inform\u00e9 au plus t\u00f4t et aura la possibilit\u00e9 d\u2019annuler sa commande. Le Client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes vers\u00e9es soit l\u2019\u00e9change du produit ou service.<\/p>\n\n\n\n Article 11 : Prix<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les prix sont indiqu\u00e9s en une seule devise (Euro) et ne sont valables qu\u2019\u00e0 la date d\u2019enregistrement de la commande. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment, et indiqu\u00e9s avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement r\u00e9percut\u00e9 sur le prix des produits de la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr. Le paiement de la totalit\u00e9 du prix doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 lors de la commande. A aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes.<\/p>\n\n\n\n Article 12 : Mode de paiement <\/strong><\/p>\n\n\n\n Pour r\u00e9gler sa commande, le Client dispose, \u00e0 son choix, de l\u2019ensemble des modes de paiement propos\u00e9s sur le site www.enseignementdemichael.fr . Le Client garantit la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice qu\u2019il dispose des autorisations \u00e9ventuellement n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de sa commande. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice se r\u00e9serve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d\u2019autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accr\u00e9dit\u00e9s ou en cas de non paiement. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice se r\u00e9serve notamment le droit de refuser d\u2019effectuer une livraison ou d\u2019honorer une commande \u00e9manant d\u2019un Client qui n\u2019aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement ou partiellement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d\u2019administration. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice a mis en place une proc\u00e9dure de v\u00e9rification des commandes destin\u00e9e \u00e0 assurer qu\u2019aucune personne n\u2019utilise les coordonn\u00e9es bancaires d\u2019une autre personne \u00e0 son insu. Dans le cadre de cette v\u00e9rification, il pourra \u00eatre demand\u00e9 au Client d\u2019adresser par voie postale ou \u00e9lectronique \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice une copie d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 ainsi qu\u2019un justificatif de domicile comme indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019Article 3 alin\u00e9a 2 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. La commande ne sera valid\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception et v\u00e9rification par nos services des pi\u00e8ces envoy\u00e9es. Tout retard de paiement entra\u00eenera l\u2019application de l\u2019Article n\u00b0 53-II de la loi NRE soit une p\u00e9nalit\u00e9 \u00e9gale au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat appliqu\u00e9 par la Banque Centrale Europ\u00e9enne major\u00e9 de 10 points. Une Clause p\u00e9nale de 15% sur les sommes impay\u00e9es sera appliqu\u00e9e de plein droit.<\/p>\n\n\n\n Article 13 : Modalit\u00e9s de livraison <\/strong><\/p>\n\n\n\n Tous les produits commercialis\u00e9s sur le site www.enseignementdemichael.fr \u2013 et ses sites th\u00e9matiques sont des contenus digitaux (d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s). La livraison s\u2019effectue de la fa\u00e7on suivante : \u00e0 la suite de votre r\u00e8glement et de l\u2019acceptation de celui-ci, vous recevez un email reprenant les produits command\u00e9s ainsi que les liens de t\u00e9l\u00e9chargement. Il n\u2019y aura donc pas de livraison \u201cphysique\u201d.<\/p>\n\n\n\n Article 14 : Droit de r\u00e9tractation <\/strong><\/p>\n\n\n\n Le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas pour le contenu digital. Vous ne pouvez pas annuler votre commande pour la livraison de contenu digital. Suite \u00e0 votre demande et votre acceptation en acceptant les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente lors de la validation de la commande, de ce fait, vous perdez votre droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n\n\n\n Article 15 : Remboursement<\/strong><\/p>\n\n\n\n Il n\u2019y a pas de garantie \u00ab Satisfait ou rembours\u00e9 \u00bb et la soci\u00e9t\u00e9 Fabienne Mazet n\u2019offre pas la possibilit\u00e9 de remboursement.<\/p>\n\n\n\n Article 16 : Force majeure <\/strong><\/p>\n\n\n\n Aucune des deux parties n\u2019aura failli \u00e0 ses obligations contractuelles, dans la mesure o\u00f9 leur ex\u00e9cution sera retard\u00e9e, entrav\u00e9e ou emp\u00each\u00e9e par un cas fortuit ou une force majeure. Sera consid\u00e9r\u00e9 comme cas fortuit ou force majeure tout fait ou circonstance irr\u00e9sistible, ext\u00e9rieur aux parties, impr\u00e9visible, in\u00e9vitable, ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 des parties et qui ne pourra \u00eatre emp\u00each\u00e9 par ces derni\u00e8res, malgr\u00e9 tous les efforts raisonnablement possibles.<\/p>\n\n\n\n La partie touch\u00e9e par de telles circonstances en avisera l\u2019autre dans les dix jours ouvrables suivant la date \u00e0 laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un d\u00e9lai d\u2019un mois, sauf impossibilit\u00e9 due au cas de force majeure, pour examiner l\u2019incidence de l\u2019\u00e9v\u00e9nement et convenir des conditions dans lesquelles l\u2019ex\u00e9cution du contrat sera poursuivi. De fa\u00e7on expresse, sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux fran\u00e7ais : le blocage des moyens de transports ou d\u2019approvisionnements, tremblements de terre, incendies, temp\u00eates, inondations, foudre, guerre, intervention gouvernementale ; l\u2019arr\u00eat des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication, piratage informatique ou difficult\u00e9s propres aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication externes du Client ; mobilisation sociale ayant des r\u00e9percussions sur notre activit\u00e9 ou sur celle de nos fournisseurs.<\/p>\n\n\n\n Article 17 : Limites du r\u00e9seau Internet<\/strong><\/p>\n\n\n\n Une interruption momentan\u00e9e des services est possible. Le Client reconna\u00eet et accepte les contraintes et limites du r\u00e9seau Internet, notamment en mati\u00e8re de transmissions de donn\u00e9es d\u2019informations via les r\u00e9seaux et d\u2019atteinte aux donn\u00e9es. Le Client est seul responsable de l\u2019utilisation qu\u2019il fait du service, et ne saurait tenir responsable le site pour toute r\u00e9clamation et\/ou proc\u00e9dure faite \u00e0 son encontre. Pour utiliser les services mis en place par la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice, le Client doit poss\u00e9der un \u00e9quipement des logiciels et des param\u00e9trages n\u00e9cessaires \u00e0 son bon fonctionnement. Le Client doit disposer des comp\u00e9tences, des mat\u00e9riels et des logiciels requis pour l\u2019utilisation de l\u2019Internet, ou le cas \u00e9ch\u00e9ant, de services de l\u2019Internet, et reconna\u00eet que les caract\u00e9ristiques et les contraintes de l\u2019Internet ne permettent pas de garantir la s\u00e9curit\u00e9, la disponibilit\u00e9 et l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des transmissions de donn\u00e9es sur l\u2019Internet. La soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice ne garantit pas que ses services mis en place soient utilisables si le fournisseur d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019Internet du Client se montre d\u00e9faillant dans l\u2019accomplissement de sa propre prestation. Dans ces conditions, la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice n\u2019est pas responsable d\u2019un non fonctionnement, d\u2019une impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s, ou de mauvaises conditions d\u2019utilisation du site imputables \u00e0 un \u00e9quipement non adapt\u00e9, \u00e0 des dysfonctionnements internes au fournisseur d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019Internet du Client, \u00e0 l\u2019encombrement du r\u00e9seau de l\u2019Internet, et pour toute autre raison ext\u00e9rieure \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice. Par ailleurs, le Client utilisateur du fournisseur de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019Internet, du fait de la sp\u00e9cificit\u00e9, entre autre, de leur navigateur Internet, peuvent rencontrer des probl\u00e8mes de fonctionnement. Dans ces conditions, la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice ne garantit pas que ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra \u00eatre momentan\u00e9ment interrompue pour cause de maintenance, de mises \u00e0 jour et\/ou d\u2019am\u00e9liorations techniques pour en faire \u00e9voluer le contenu et\/ou leur pr\u00e9sentation. Dans la mesure du possible, la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice informera pr\u00e9alablement chaque Client par voie \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse communiqu\u00e9e lors de l\u2019inscription au site www.enseignementdemichael.fr d\u2019une op\u00e9ration de maintenance et\/ou de mise \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n Article 18 : Informations nominatives<\/strong> \u2013<\/p>\n\n\n\n Informatique et Libert\u00e9s Les informations et donn\u00e9es vous concernant sont n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de votre commande et \u00e0 nos relations commerciales. Elles peuvent \u00eatre transmises aux soci\u00e9t\u00e9s qui contribuent \u00e0 ces relations telles que celles charg\u00e9es de l\u2019ex\u00e9cution des services et commandes pour leur gestion, ex\u00e9cution, traitement et paiement.<\/p>\n\n\n\n Ces informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires et ainsi que pour nous permettre d\u2019am\u00e9liorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. En fonction de vos choix \u00e9mis lors du formulaire d\u2019inscription, vous serez susceptibles de recevoir des offres de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice et de celles de notre groupe, ou de celles de nos partenaires, si vous l\u2019avez sp\u00e9cifiquement accept\u00e9 au moment de votre commande. En cons\u00e9quence, conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, pr\u00e9nom, adresse et si possible votre r\u00e9f\u00e9rence Client. La boutique en ligne www.mental-waves.com est \u00e9galement con\u00e7ue pour \u00eatre particuli\u00e8rement attentive aux besoins de nos clients. C\u2019est pour cela que nous pourrons faire usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilis\u00e9s par le site que dans le but d\u2019am\u00e9liorer le service personnalis\u00e9 qui vous est destin\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Article 19 : Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les informations contenues sur www.enseignementdemichael.fr ainsi que ses sites th\u00e9matiques ne peuvent en aucun cas faire l\u2019objet d\u2019une documentation de r\u00e9f\u00e9rence en mati\u00e8re m\u00e9dicale. Ces m\u00e9thodes vous proposent seulement une voie d\u2019acc\u00e8s au d\u00e9veloppement personnel. De ce fait, les m\u00e9thodes propos\u00e9es (audios, vid\u00e9os, ebooks) ne peuvent se substituer aux traitements et aux soins m\u00e9dicaux d\u2019un m\u00e9decin ou autre praticien du corps m\u00e9dical. Aucune affirmation r\u00e9v\u00e9l\u00e9e dans le contenu ne peut servir pour diagnostiquer, traiter ou gu\u00e9rir une maladie, quelle qu\u2019elle soit.<\/p>\n\n\n\n Article 20 : Avertissement<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tous les efforts ont \u00e9t\u00e9 faits pour pr\u00e9senter les m\u00e9thodes de fa\u00e7on accessible \u00e0 tout le monde. Cependant, aucune garantie de r\u00e9sultats ne peut \u00eatre donn\u00e9e. Les effets mentionn\u00e9s sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif. Ils ne sont en aucun cas garantis. En effet, le succ\u00e8s de chacun d\u00e9pend de sa capacit\u00e9, de sa volont\u00e9 et de sa motivation \u00e0 atteindre les effets recherch\u00e9s. Vous devez comprendre que tout d\u00e9pend de vous et non pas des m\u00e9thodes et informations que nous proposons. Si vous savez les exploiter et si vous y consacrez le temps n\u00e9cessaire, alors vous avez de fortes chances d\u2019obtenir les r\u00e9sultats que vous attendiez. Nous ne pouvons \u00eatre tenus pour responsables d\u2019une quelconque incompr\u00e9hension ou d\u2019une mauvaise interpr\u00e9tation du contenu de nos pages, de nos audios, ni d\u2019aucune erreur ou omission qui serait totalement involontaire de notre part. Ces m\u00e9thodes sont destin\u00e9es \u00e0 un usage personnel et ne peuvent en aucun cas \u00eatre utilis\u00e9es en tant que source l\u00e9gale ou d\u2019expertise de quelque sorte.<\/p>\n\n\n\n Article 21 : Droit applicable<\/strong><\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. La langue des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est la langue fran\u00e7aise. En cas de litige les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n \u00a9 2025 Enseignement de Michael. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u2013 www.enseignementdemichael.fr et de ses sites th\u00e9matiques Pr\u00e9ambule : Toute prise de commande au titre d\u2019un produit ou service figurant au sein de la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr et de ses sites th\u00e9matiques suppose la consultation pr\u00e9alable des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. 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