Conditions générales de vente – www.enseignementdemichael.fr et de ses sites thématiques
Préambule :
Toute prise de commande au titre d’un produit ou service figurant au sein de la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr et de ses sites thématiques suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. Les présentes conditions générales de vente expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le Client ne pourra s’intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales de vente. La société éditrice se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente et en avisera le Client dès publication par voie électronique. Toutefois, il est recommandé au Client de prendre connaissance des présentes conditions générales de vente lors de chaque commande. Le Client reconnaît être en pleine possession de ses capacités juridiques, physiques, mentales et intellectuels pour comprendre et appliquer les présentes conditions générales de vente.
Article 1er : Généralités
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr au Client. La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr est destinée à un public majeur (+ 18 ans au moment de la commande), aussi bien particulier que professionnel. Si un Client professionnel commande l’un des produits ou services proposés sur www.enseignementdemichael.fr, ce dernier s’engage à ne pas le revendre sans accord écrit préalable de la société éditrice Fabienne Mazet.
Article 2 : Droits d’utilisation
La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr ainsi que tout droit qui lui est rattaché restent la propriété exclusive de la société éditrice Fabienne Mazet. Toutes les marques, logos, éléments graphiques ou autres reproduits sur le site www.enseignementdemichael.fr et www.therapies-quantiques.net ainsi que sur les pages auxquels celui-ci permet l’accès par l’intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et ce pour le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Tous les logiciels utilisés sur le site www.enseignementdemichael.fr et ceux auxquels ils permettent l’accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur les sites et sur ceux auxquels ils permettent l’accès font l’objet d’un droit d’auteur et leur reproduction non autorisée par leur auteur constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toutefois, au titre de l’Article L122-6-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, le Client dispose d’un droit de reproduction exclusivement pour l’établissement d’une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l’utilisation personnelle du logiciel et de tout enregistrement audio dématérialisé. En tout état de cause, l’auteur du logiciel et de tout enregistrement audio dématérialisé conserve un droit de propriété sur son œuvre et créations, que le Client s’engage à respecter.
Article 3 : Création d’un compte Client
L’accès à la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr est totalement gratuit mais nécessite de la part du Client la création d’un compte client personnel. Les équipements informatiques nécessaires à l’accès à la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr restent à la charge exclusive du Client, de même pour les frais engendrés par l’utilisation desdits équipements informatiques. Par « équipements informatiques », nous entendons à titre d’exemple : ordinateur, logiciel, moyen de télécommunication, écouteurs.
Alinéa 1 : Inscriptions et suppression de compte
Les inscriptions à la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr sont limitées à un seul compte par personne (même prénom et même nom) sur chaque site de la société éditrice. Si un nombre multiple de comptes par un même titulaire est constaté par la société éditrice, cette dernière procèdera à la suppression de tous les comptes possédés par leur titulaire, aux torts de celui-ci. Il est interdit d’utiliser un pseudonyme, une fausse identité ou d’indiquer des coordonnées (postales, électroniques et/ou téléphoniques) inexactes. Si un pseudonyme est requis lors de l’inscription, seuls sont autorisés les pseudonymes qui ne comportent en eux-mêmes, directement ou indirectement, aucun caractère discriminatoire, xénophobe, diffamatoire ou injurieux. Si de tels caractères sont constatés, le Client se doit, à première injonction, de modifier son pseudonyme. Si la modification n’intervient pas dans les délais demandés par www.enseignementdemichael.fr ou par la société Fabienne Mazet, le compte du Client concerné serait alors supprimé. L’inscription est effectuée pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour chacune des parties de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, les présentes relations contractuelles. Toutefois, il est entendu qu’un compte resté inactif au-delà d’une durée de 12 (douze) mois consécutifs pourrait être supprimé. Si une suppression de compte a été décidée par www.enseignementdemichael.fr ou par son titulaire en vertu des principes dictés ci-dessus, les informations du Client sont alors détruites ainsi que l’intégralité des données figurant sur son compte (notamment son identité, ses coordonnées postales, électroniques et/ou téléphoniques, points et/ou crédit en euro), et ce sans réclamation possible à cet égard.
Alinéa 2 : Production de justificatifs
La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr se réserve le droit de réclamer sans préavis la production de justificatifs concernant l’identité et/ou la domiciliation d’un Client. Nous entendons par « justificatifs » une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport, à titre d’exemple), un justificatif de domicile (quittance EDF, GDF Suez, ligne téléphonique, assurance-habitation, de loyer à titre d’exemple).
Alinéa 3 : Tentatives de modification
Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs mis en place sur la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr.
Alinéa 4 : Informations et contenus communiquées par le Client
Les informations fournies par le Client doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celle des autres Clients sont de la responsabilité exclusive du Client concerné. Chaque Client prend l’initiative de divulguer et de diffuser auprès de la société éditrice des informations, données, textes, contenus et/ou images le concernant. En conséquence, il renonce à tout recours à l’encontre de la société éditrice, notamment sur le fondement de l’atteinte éventuelle à son droit à l’image, à son honneur, à sa réputation, à l’intimité de sa vie privée, résultant de la diffusion ou de la divulgation d’informations le concernant dans les conditions prévues par les présentes, dans la mesure où le Client a préalablement, librement et explicitement consenti à une telle divulgation du fait de son inscription au site www.enseignementdemichael.fr et en reconnaissant avoir lu et validé les présentes conditions générales de vente. La société éditrice ne peut être tenu pour responsable de, et des conséquences de, l’exactitude ou de l’inexactitude des informations et contenus fournis par le Client. De même, la société éditrice ne peut être tenue pour responsable des contenus diffusés par un Client susceptibles de contrevenir aux droits d’un ou plusieurs autres Clients ou des tiers.
Alinéa 5 : Piratage ou utilisation illicite d’un compte
Au cours de son inscription, le Client doit choisir un identifiant et un code secret qui lui permettront d’accéder au site www.enseignementdemichael.fr. Le Client doit conserver à son mot de passe un caractère confidentiel. Le Client est seul responsable de la conservation et de l’utilisation de son identifiant et de son code secret, et notamment de l’impossibilité d’accéder à son compte par oubli de l’identifiant ou du code secret ou de son piratage par un tiers. Toute utilisation illicite de l’identifiant ou/et du code secret du Client devra être signalée dans les plus brefs délais à la société éditrice par tout moyen, afin qu’elle soit en mesure de faire cesser, après enregistrement de l’opposition du Client, les effets de cette utilisation. Seul le Client devra en supporter les conséquences.
Article 4 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales de vente ; le bon de commande et la facture. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
Article 5 : Durée
Les présentes conditions générales de vente entrent en vigueur à la date de l’inscription et/ou d’achat sur le site www.enseignementdemichael.fr par le Client. Les présentes conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par la société éditrice.
Article 6 : Signature électronique
Le clic sur « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de ventes », lors d’un achat de produit ou service sur la boutique en ligne
www.enseignementdemichael.fr constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.
Article 7 : Confirmation de commande
La boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr met à la disposition de chaque Client un espace client personnalisé depuis lequel le Client peut suivre étape par étape sa commande, de son enregistrement à sa validation, en passant par son expédition ou toute réclamation. Toutes ces informations feront l’objet d’un message personnalisé transmis par voie électronique à l’adresse e-mail communiquée par le Client lors de son inscription sur le site www.enseignementdemichael.fr .
Article 8 : Preuves de transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société éditrice , ou tout prestataire de services de son choix, dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Article 9 : Information sur les produits ou services
La société éditrice présente sur son site www.enseignementdemichael.fr les produits ou services à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la Consommation, qui prévoit la possibilité pour le Client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter. Les descriptions des produits sont les plus qualitatives possibles, mais ne peuvent assurer une similitude totale avec le produit reçu, essentiellement sur les couleurs, texture, forme. Les offres présentées sur la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Article 10 : Disponibilité des produits et services proposés
Les offres présentées sur la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le Client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées soit l’échange du produit ou service.
Article 11 : Prix
Les prix sont indiqués en une seule devise (Euro) et ne sont valables qu’à la date d’enregistrement de la commande. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne www.enseignementdemichael.fr. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Article 12 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le Client dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement proposés sur le site www.enseignementdemichael.fr . Le Client garantit la société éditrice qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de sa commande. La société éditrice se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société éditrice se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. La société éditrice a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au Client d’adresser par voie postale ou électronique à la société éditrice une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile comme indiqué à l’Article 3 alinéa 2 des présentes conditions générales de vente. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. Tout retard de paiement entraînera l’application de l’Article n° 53-II de la loi NRE soit une pénalité égale au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de 10 points. Une Clause pénale de 15% sur les sommes impayées sera appliquée de plein droit.
Article 13 : Modalités de livraison
Tous les produits commercialisés sur le site www.enseignementdemichael.fr – et ses sites thématiques sont des contenus digitaux (dématérialisés). La livraison s’effectue de la façon suivante : à la suite de votre règlement et de l’acceptation de celui-ci, vous recevez un email reprenant les produits commandés ainsi que les liens de téléchargement. Il n’y aura donc pas de livraison “physique”.
Article 14 : Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas pour le contenu digital. Vous ne pouvez pas annuler votre commande pour la livraison de contenu digital. Suite à votre demande et votre acceptation en acceptant les conditions générales de vente lors de la validation de la commande, de ce fait, vous perdez votre droit de rétractation.
Article 15 : Remboursement
Il n’y a pas de garantie « Satisfait ou remboursé » et la société Fabienne Mazet n’offre pas la possibilité de remboursement.
Article 16 : Force majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, guerre, intervention gouvernementale ; l’arrêt des réseaux de télécommunication, piratage informatique ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes du Client ; mobilisation sociale ayant des répercussions sur notre activité ou sur celle de nos fournisseurs.
Article 17 : Limites du réseau Internet
Une interruption momentanée des services est possible. Le Client reconnaît et accepte les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. Le Client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service, et ne saurait tenir responsable le site pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre. Pour utiliser les services mis en place par la société éditrice, le Client doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires à son bon fonctionnement. Le Client doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation de l’Internet, ou le cas échéant, de services de l’Internet, et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes de l’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur l’Internet. La société éditrice ne garantit pas que ses services mis en place soient utilisables si le fournisseur d’accès à l’Internet du Client se montre défaillant dans l’accomplissement de sa propre prestation. Dans ces conditions, la société éditrice n’est pas responsable d’un non fonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d’accès à l’Internet du Client, à l’encombrement du réseau de l’Internet, et pour toute autre raison extérieure à la société éditrice. Par ailleurs, le Client utilisateur du fournisseur de l’accès à l’Internet, du fait de la spécificité, entre autre, de leur navigateur Internet, peuvent rencontrer des problèmes de fonctionnement. Dans ces conditions, la société éditrice ne garantit pas que ses services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour et/ou d’améliorations techniques pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, la société éditrice informera préalablement chaque Client par voie électronique à l’adresse communiquée lors de l’inscription au site www.enseignementdemichael.fr d’une opération de maintenance et/ou de mise à jour.
Article 18 : Informations nominatives –
Informatique et Libertés Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. En fonction de vos choix émis lors du formulaire d’inscription, vous serez susceptibles de recevoir des offres de la société éditrice et de celles de notre groupe, ou de celles de nos partenaires, si vous l’avez spécifiquement accepté au moment de votre commande. En conséquence, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence Client. La boutique en ligne www.mental-waves.com est également conçue pour être particulièrement attentive aux besoins de nos clients. C’est pour cela que nous pourrons faire usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par le site que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.
Article 19 : Responsabilité
Les informations contenues sur www.enseignementdemichael.fr ainsi que ses sites thématiques ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une documentation de référence en matière médicale. Ces méthodes vous proposent seulement une voie d’accès au développement personnel. De ce fait, les méthodes proposées (audios, vidéos, ebooks) ne peuvent se substituer aux traitements et aux soins médicaux d’un médecin ou autre praticien du corps médical. Aucune affirmation révélée dans le contenu ne peut servir pour diagnostiquer, traiter ou guérir une maladie, quelle qu’elle soit.
Article 20 : Avertissement
Tous les efforts ont été faits pour présenter les méthodes de façon accessible à tout le monde. Cependant, aucune garantie de résultats ne peut être donnée. Les effets mentionnés sont donnés à titre indicatif. Ils ne sont en aucun cas garantis. En effet, le succès de chacun dépend de sa capacité, de sa volonté et de sa motivation à atteindre les effets recherchés. Vous devez comprendre que tout dépend de vous et non pas des méthodes et informations que nous proposons. Si vous savez les exploiter et si vous y consacrez le temps nécessaire, alors vous avez de fortes chances d’obtenir les résultats que vous attendiez. Nous ne pouvons être tenus pour responsables d’une quelconque incompréhension ou d’une mauvaise interprétation du contenu de nos pages, de nos audios, ni d’aucune erreur ou omission qui serait totalement involontaire de notre part. Ces méthodes sont destinées à un usage personnel et ne peuvent en aucun cas être utilisées en tant que source légale ou d’expertise de quelque sorte.
Article 21 : Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes conditions générales de vente est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.